Informations Editeur

Ce site web est la propriété de Corinne Godat.
26 place de l’église 56640 Arzon
Email : contact@corinnegodat.com

La réservation du Nom de domaine a été effectuée conformément aux dispositions en vigueur auprès de l´AFNIC.

Directeur de la publication : Corinne Godat

Création du site internet : Antoine TOURNAIRE – Webdesigner en Morbihan.

Crédit photos : Corinne Godat

Hébergement – Sécurité

OVH, SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

L´utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence, des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu´elle est en parfait état de fonctionnement.

L´utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l´exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou difficultés techniques.

Pour des raisons de maintenance, Corinne Godat pourra interrompre le site à tout moment. Corinne Godat met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d´une absence de disponibilité des informations ou de la présence de virus sur le site www.corinnegodat.com

Droits de propriété intellectuelle

Le site est la propriété de Corinne Godat.
L´ensemble des éléments que vous voyez, que vous écoutez ou que vous lisez sur le site ainsi que le site est protégé par la législation sur le droit d´auteur. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site, tels que textes, images ou sons sans l´autorisation écrite au préalable de Corinne Godat. Les marques et logos figurant sur le site, sont la propriété de Corinne Godat ou font l´objet d´une autorisation d´utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l´un de ces éléments sans l´autorisation écrite de Corinne Godat ou du tiers, détenteur des droits sur la marque ou logo figurant sur le site. Corinne Godatse réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d´une action pénale.

Respect des images

Les images ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur le site, sont la propriété de Corinne Godat et/ou sont utilisées par Corinne Godat avec l´accord des titulaires des droits. L´utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et expresse de Corinne Godat. Toute utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits d´auteur, des droits à l´image, des droits des personnes ou de toutes autres réglementations applicables aux communications ou à la publicité.

Formalités de déclaration

Le présent site internet et notamment le traitement automatisé de l´information fait l´objet d´une déclaration formelle auprès de la Commission Nationale de l´Information et des Libertés (CNIL).
Numéro d´enregistrement du site à la CNIL : en cours

Confidentialité des courriers électroniques :

Informations relatives à l´envoi de courriers électroniques. Nous vous informons que :

  • le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n´est pas garanti
  • les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps de fournir une réponse ou traiter votre demande.

Informations personnelles

Par information personnelle, on entend « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l´identification des personnes physiques auxquelles elles s´appliquent » (Extrait de l´article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
En vertu de la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d´un droit d´accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »), en adressant votre demande exclusivement par courrier 26 place de l’église 56640 Arzon ou par e-mail à contact@corinnegodat.com

Corinne Godat utilise vos données uniquement pour le traitement des demandes clients/prospects, elles ne sont pas revendues à des tiers ni utilisées à des fins commerciales.

Modifications

Nous rappelons que le contenu du Site Web peut comporter des inexactitudes techniques, erreurs typographiques ou omissions, et que ce contenu peut être modifié ou mis à jour sans préavis. Par ailleurs, Corinne Godat ne prend aucun engagement concernant tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via son Site Web.

Liens Externes

Corinne Godat propose des liens depuis son site vers d´autres sites affiliés et non-affiliés. Ces sites sont indépendants du site. Corinne Godat n´édite pas et ne contrôle pas ces sites. Les liens vers tous sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre Corinne Godat et ces sites. Dès lors, Corinne Godat ne saurait être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites. Nous vous rappelons que les sites affiliés ou non-affiliés sont soumis à leurs propres conditions d´utilisation et politiques de protection de la vie privée. Aussi, tout lien avec ce Site Web doit faire préalablement l´objet d´un accord et d´un échange de lien.

Statistiques et mesures d’audience

Nous utilisons le service Google Analytics afin de suivre l’utilisation que vous faite de ce site internet.

Utilisation et transmission de vos données personnelles

Conformément au nouveau Règlement Général pour la Protection des Données Européen (RGPD), nous vous informons que les données éventuellement transmises par vos soins via nos formulaires de contact / devis :

nous sont transmises par e-mail uniquement (pas de stockage sur le serveur du site)
> leur finalité consiste uniquement à pouvoir répondre à votre demande
> aucune information supplémentaire « non visible » n’est récupérée lors de l’utilisation du formulaire (adresse IP, …)
> elles ne sont jamais transmises à des tiers pour quelque raison que ce soit
> la durée maximale légale de conservation de ces données est de 3 ans, mais suite à la réponse apportée à votre demande elles sont généralement supprimées
> vous avez la possibilité de nous demander la consultation / modification / suppression / export de ces données à tout moment en vous adressant à contact@corinnegodat.com

Droit Applicable

Le présent site est soumis au droit français.

Droits d´auteurs

Les créations réalisées par Antoine TOURNAIRE sont protégées au titre du droit d´auteur conformément aux dispositions des livres I à III du Code de la Propriété Intellectuelle. A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales des éléments contenus dans ce site, sans l´autorisation écrite préalable de Antoine TOURNAIRE, est interdite, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d´auteur.